L’environnement dans le droit communautaire

Ce dossier complète le dossier cadre “Écologie : ce qui pose problème dans les traités européens”.

L’analyse des traités européens montre la contradiction profonde entre le cadre européen et les principes de la transition écologique. Nous y avons consacré un dossier entier intitulé Écologie : ce qui pose problème dans les traités européens.

L’UE semble bénéficier communément d’une image écologique. Une intuition est que cette vision découle du fait que l’UE qui s’est progressivement dotée de compétences vis-à-vis de l’environnement et se trouve à l’origine d’un droit communautaire sur l’environnement qui adresse la qualité de l’eau, de l’air, la biodiversité, les déchets, les OGM etc. L’idée commune qui en découle est d’une logique implacable : si l’UE est à l’origine d’un droit de l’environnement, cela signifie que l’UE protège l’environnement et qu’elle est donc une force motrice de l’écologie.

Ce raisonnement présente évidemment une faille.

L’existence d’un droit de l’environnement ne signifie pas que ce droit soit à la hauteur des défis auxquels la France et l’Europe doivent faire face. En plus d’une analyse des traités, Frexit Écologique propose donc d’aller plus loin et de regarder plus en détail le droit communautaire.

Pour commencer, nous nous appuierons sur une référence qui nous a été opposée comme une preuve du caractère écolo de l’UE : le site EUROGERSINFORMATION (information et veille juridique en droit de l’Union européenne).

Analyses détaillées

• Droit de l’environnement — Eau
• Droit de l’environnement —Air
• Droit de l’environnement —Biodiversité
• Droit de l’environnement —Déchets
• Droit de l’environnement —OGM
• Droit de l’environnement —Divers